Déposée le 6 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUALO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUALO domicilié(e) pépinière d'entreprise, 1 centre commercial La Tour - 93120 - LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 634 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUALO, M. Verbrugghe Bruno domicilié(e) pépinière d'entreprise, 1 centre commercial La Tour - 93120 - LA COURNEUVE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980701.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 février 2023.
DUALO a également déposé les autres marques suivantes : DUALO , dualo du-touch
DUALO, SAS - pépinière d'entreprise, 1 centre commercial La Tour - 93120 - LA COURNEUVE - France - SIREN 529634586
DUALO, M. Verbrugghe Bruno - pépinière d'entreprise, 1 centre commercial La Tour - 93120 - LA COURNEUVE - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Errata de l'enregistrement - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la synthèse et/ou la transmission du son et/ou d'enregistrements ; appareils pour le téléchargement de sons, d'images et/ou de tout type de données et programmes par le biais d'un réseau de communication ; appareils pour la captation et/ou la mesure de gestes et/ou d'informations électriques ; supports d'enregistrement magnétiques, sonores, idéographiques et multimédias, notamment disques, disques acoustiques, disques vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques ; tous supports sonores, vidéographiques, multimédias ; logiciels de jeu ; programmes de jeux vidéo interactifs ; logiciels éducatifs ; programmes de jeux vidéo éducatifs ; machines et ; appareils de jeux vidéo ; machines de jeux vidéo fournissant des services de jeux et de divertissement ; logiciels et appareils conçus pour être utilisés avec des appareils multimédia notamment téléphones, téléphones cellulaires, « box » de fournisseur d'accès à Internet, décodeur TV (« Set-Top-Box ») ; appareils de jeux électroniques ; logiciels, y compris logiciels fournis à partir de tout réseau de communication ; enregistrements sonores et/ou visuels ; enregistrements sonores et/ou visuels interactifs ; publications, sons, musiques, images et données numériques (téléchargeables) fournis par l'intermédiaire d'un réseau de communication ;
Instruments de musique, instruments de musique électronique, housse d'instrument de musique ;
Produits de l'imprimerie, publications imprimées, livres, journaux, magazines, autocollants ; partitions musicales ; recueils de chansons imprimés ; manuels d'instructions vendus conjointement avec des logiciels de jeux d'ordinateur ; méthodes imprimées de musique ; méthodes imprimées d'apprentissage d'instrument de musique ; housses pour albums ;
Vêtements ; vêtements, chaussures, chapellerie ;
Jeux ; jouets musicaux ; jouets, à savoir amplificateurs (jouets) ; jouets d'action électriques ; instruments de musique électroniques (jouets) ; jeux de société ; jeux de cartes (cartes à jouer) ;
Services de divertissement ; services d'édition musicale ; services de studio d'enregistrement ; services de formation musicale, d'éducation musicale ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'enseignement ; services d'enseignement sur tout type de support matériel autre que papier ; production, préparation, présentation, distribution et location de programmes télévisés et radiophoniques et de films, de films animés ; organisation, production et présentation de jeux, expositions, événements sportifs, spectacles, spectacles itinérants, spectacles sur scène, spectacles de théâtre, concerts, spectacles en direct et événements culturels ou de divertissement auxquels participe le public ;
Administration, exploitation et octroi de droits de production d'oeuvres musicales et/ou lyriques (gérance de droits de production d'oeuvres musicales et/ou lyrique). Acquisition, gestion et exploitation de droits d'auteur d'oeuvres musicales et/ou lyriques pour le compte des auteurs, compositeurs ou chefs d'orchestre de telles oeuvres (gérance de droits d'auteur).
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